Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Coup de Grâce (une affaire de coups)
CHAREIRE CATHERINE
CLEMENT FREDERIC

Numéro de dépôt :
3184309
Date de dépôt :
19/09/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/09/2012
Coup de Grâce (une affaire de coups) de CHAREIRE CATHERINE

Présentation de la marque Coup de Grâce (une affaire de coups)

Déposée le 19 septembre 2002 par CHAREIRE CATHERINE et CLEMENT FREDERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Coup de Grâce (une affaire de coups) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-43 du 25 octobre 2002.

Les déposants sont CHAREIRE CATHERINE domicilié(e) 45, rue Saint Lambert,75015 PARIS - 75015 - France et CLEMENT FREDERIC domicilié(e) 24 rue du docteur Henouille,94230 CACHAN - 94230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Catherine CHAREIRE domicilié(e) 45, rue Saint Lambert,75015 PARIS - 75015 - France.

La marque Coup de Grâce (une affaire de coups) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3184309.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Coup de Grâce (une affaire de coups) est expirée depuis le 19 septembre 2012.

CHAREIRE CATHERINE a également déposé les autres marques suivantes : COUP DE GRACE UNE AFFAIRE DE COUPS


CHAREIRE CATHERINE - 45, rue Saint Lambert,75015 PARIS - 75015 - France

CLEMENT FREDERIC - 24 rue du docteur Henouille,94230 CACHAN - 94230 - France


Catherine CHAREIRE - 45, rue Saint Lambert,75015 PARIS - 75015 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-08

Publication - Publication le 25 oct. 2002 au BOPI 2002-43

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